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, le il y a 3 années et 6 mois.
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Messages
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Dans notre politique QSE nous avons mis la phrase suivante :
”La <sociéte> déploie ainsi et met en œuvre un système de management de la qualité, de la sécurité et de l’environnement basé sur l’amélioration continue, les référentiels 9001, 14001 et 45001 et les exigences légales et autres applicables.”
(Je ne vous avais pas précisé, excusez moi, que je suis sur les trois référentiels ISO 9001, 14001 et 45001.)
Nous avons également ajoutés dans nos “fiches processus” que toute activité du processus prend en compte les exigences légales et autres exigences applicables. Mais peut-être que simplement le noter dans la politique QSE suffit ?
Selon moi, mais j’ai peut-être mal compris les normes (je débute dans le métier), les exigences légales sont prises en compte dans le fait qu’aucun de nos indicateurs ne va à l’encontre des exigences réglementaires. Je vois difficilement comment on ne pourrait ne pas prendre en compte les exigences réglementaire. Je comprend en lisant les normes que chaque indicateurs doit quelque part prendre en compte les exigences légales, autrement dit, nos indicateurs ne doivent aller à l’encontre des exigences légales. Mais peut-être ai-je mal interprété ?
Romane
Alors, pas tout à fait.
Il n’y a pas d’exigence de disposer d’un indicateur mesurant le respect des exigences légales et règlementaires. Il y a plutôt la possibilité que l’auditeur ait réagit par sa propre expérience.
MAIS… (encore ce “mais”) il vous faut de toute manière démontrer votre conformité aux exigences légales et règlementaires (veille, analyse, décision, planification… surtout pour l’ISO 14001). En outre, il n’est pas rare de voir, dans certains systèmes de management jeunes, des indicateurs propres à l’ISO 14001 sur la conformité à la règlementation.
Vous l’avez peut-être vécu, en ISO 14001, toute entreprise est censée être conforme à la règlementation de toute manière. Mais une première revue révèle souvent beaucoup “d’alignements” nécessaires.
P.S. : pardonnez moi d’avoir pris la liberté d’avoir légèrement retouché votre message précédent. Il nous apparait plus prudent de ne pas citer le nom des sociétés pour lesquelles les contribut.eurs.rices interviennent afin de ne pas créer de risque d’image. En effet, le hasard pourrait faire que certain.e.s (concurrents, détracteurs, collaborateurs, responsables hiérarchiques…) voient le nom de votre société cité avec une question ou un constat qui ne regarde que vous.
Oui effectivement nous vérifions que nous sommes conforment la réglementation via un tableau listant toutes les exigences légales applicables mais mettre un indicateurs à se sujet ne me semble pas utile.
Je vous remercie pour la modification, il est vrai que je n’ai pas fais attention à cela.
Je vous remercie pour toutes vos réponses qui m’on bien aidé à y voir plus claire.
Romane
Hello !
Remarque : en matière de conformité réglementaire il me semble que c’est plutôt l’ISO 9001 qui est plus particulière. Dans le sens où c’est (évidement) le produit/service qui doit être conforme aux exigences réglementaire, tandis que la conformité réglementaire est sensiblement plus présente dans l’ISO 45001 autant que dans ISO 14001 et concerne l’organisme. Ces deux domaines étant d’ailleurs bien plus cadrés par la réglementation effectivement.
A+
S’il fallait donner un ordre de “sensibilité” à la conformité règlementaire (légale et règlementaire), du plus important au moins exigeant, les référentiels seraient : ISO 14001, ISO 45001 et enfin ISO 9001.
Je trouve que 14001 et 45001 sont ex aequo…
et 9001 très différente sur ce point. Et c’est une différence qui se retrouve dans la culture des Préventeurs par rapport aux Qualiticiens. A+
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