Mise en place veille réglementaire ISO 9001

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3 sujets de 1 à 3 (sur un total de 3)
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    Messages
  • #20397
    alice
    Participant

    Bonjour,

    Je suis actuellement en stage QSE dans une entreprise de location d’engins BTP. Cette entreprise prépare la certification ISO 9001
    La norme comprend l’obligation de formaliser une démarche de veille réglementaire pour suivre l’évolution des réglementations concernant son activité.

    Ma question est la suivante : Comment réaliser une veille réglementaire ?

    La première étape serait d’identifier les textes applicables à notre activité.  J’imagine que les sources sont nombreuses. On peut vite se perdre, quand on est débutante. Avez-vous des sites à me suggérer qui concerne le secteur de l’entreprise ou / et  une méthode pour sélectionner / classer les textes applicables ?

    Je vous en remercie par avance

    Bonne soirée

    #20428
    HenriPrev
    Maître des clés

    Hello !

    C’est bien plus facile dans les domaines de management de la S&ST ou de l’Envt qui ont leur propre « code » juridique facilitant grandement la chose… par contre en Qualité il n’y a rien de tel. Il faut donc chercher un peu dans toutes les directions à partir du secteur d’activité de l’entreprise… Désolé perso je n’ai rien à te suggérer. Des structures comme les chambres de commerce ou les branches professionnelles peuvent aider un peu éventuellement.

    A+

    #20470
    HenriPrev
    Maître des clés

    Hello !

    Alice aucun Qualiticien du forum n’a tenté de t’aider et ça ne t’a manifestement pas incitée à donner suite à notre court échange…

    Petite réflexion posthume : tu vois « l’identification des textes applicables » comme la « 1ère étape » de la « veille réglementaire », moi je trouve que cette formulation est vraie et fausse à la fois, dans le sens qu’elle laisse penser que la « veille » est la finalité de la démarche, ce qui est faux.

    En effet dans les modèles normatifs de systèmes de management il n’y a aucune exigence qui peu ou prou demande d’assurer une « veille réglementaire » (mais je veux bien être détrompé preuve à l’appui).

    L’exigence normative en la matière est essentiellement d’identifier les exigences réglementaires (et autres) applicable à notre entreprise ! Comme il faut bien que cette identification reste pertinente, il faut bien que qu’on assure accessoirement une surveillance de l’actualité réglementaire pour voir si de nouvelles exigences ne nous seraient pas applicables désormais. La « veille réglementaire » n’est donc qu’un accessoire (ou sous-processus) de l’identification des exigences réglementaire.

    Cette identification (processus principal) consiste à confronter deux ensembles : d’une part les caractéristiques de notre activité et d’autres part la réglementation dans tel domaine. Une fois cette identification des exigences réglementaires applicables faite la réglementation peut évoluer donc on en « surveille » les variations (c’est la veille réglementaire).

    Mais comme l’identification en question est la confrontation de deux ensembles, l’autre ensemble (notre activité interne) peut tout autant évoluer… Il nous faut donc un 2ème « accessoire » consistant à « surveiller » aussi, en interne cette fois, l’évolution de notre activité. Cette surveillance peut permettre d’identifier des changements tels que de « vieilles » exigences réglementaires qui ne nous concernaient pas nous deviennent désormais applicables…

    Résumé :

    1- Le processus essentiel n’est pas la veille réglementaire mais bien ‘l’identification des exigences réglementaires applicables à notre activité ».

    2- Pour tenir à jour cette identification nous avons besoin de deux accessoires, une veille réglementaire (externe) + une veille de nos changements (interne).

    Qu’en dis-tu ? Qu’en dites-vous ?

    A+

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