Mise en place d’une veille réglementaire

Forums Management QSE Normes et réglementation Mise en place d’une veille réglementaire

7 sujets de 16 à 22 (sur un total de 22)
  • Auteur
    Messages
  • #18770
    Romane
    Participant

    Henri, j’ai souhaité répondre à ton message #18735 mais je ne vois pas apparaître la réponse, est-ce normal ? Dois-je tout réécrire ?

    #18771
    Henri
    Participant

    Romane, si ta réponse à mon message #18735 n’a pas été prise en compte, je ne sais pas pourquoi, et je crains que tu sois obligée de la refaire…

    Pour me faire parvenir un fichier, je te propose de passer par le forum previnfo.net comme déjà suggéré (en message privé je te donnerai mon email et tu pourras m’envoyer un fichier ; je pourrai aussi te donner mon téléphone pour un échange de vive voix si tu veux).

    A+

    #18775
    Romane
    Participant

    Henri, je ne suis pas convaincu par le fait de créer au nouveau compte sur un autre forum.

    En revanche je peux te décrire le document :

    Il s’agit d’un tableau comportant 8 colonnes :

    • Domaine (AT et MP, Acteurs de la prévention, Aménagement des locaux, Amiante/Plomb etc…)
    • Thème (Généralités, Aménagement des locaux, Produits, Appareils etc…)
    • Ancien/Nouveau (Les anciens textes sont ceux qui ne sont plus utilisés car remplacés/modifié par d’autre)
    • Type (Décret, Arrêté, Circulaire, etc…)
    • Titre du texte (Ex : <span data-sheets-value=”{"1":2,"2":"Arrêté du 22 octobre 2015 fixant le formulaire \"attestation de salaire – accident du travail ou maladie pro\"."}” data-sheets-userformat=”{"2":14845,"3":{"1":0,"3":1},"5":{"1":[{"1":2,"2":0,"5":{"1":2,"2":0}},{"1":0,"2":0,"3":3},{"1":1,"2":0,"4":1}]},"6":{"1":[{"1":2,"2":0,"5":{"1":2,"2":0}},{"1":0,"2":0,"3":3},{"1":1,"2":0,"4":1}]},"7":{"1":[{"1":2,"2":0,"5":{"1":2,"2":0}},{"1":0,"2":0,"3":3},{"1":1,"2":0,"4":1}]},"8":{"1":[{"1":2,"2":0,"5":{"1":2,"2":0}},{"1":0,"2":0,"3":3},{"1":1,"2":0,"4":1}]},"9":1,"10":1,"11":4,"14":{"1":3,"3":1},"15":"Arial","16":8}”>Arrêté du 22 octobre 2015 fixant le formulaire “attestation de salaire – accident du travail ou maladie pro”.)</span>
    • Date du texte
    • Applicabilité
    • Commentaires

    Les textes sont trié par domaine et le tableau comprend 389 lignes soit 388 textes.

    En espérant que cela t’aide à y voir plus clair.

    Romane

    #18776
    Romane
    Participant

    Je vois que mon exemple de titre de texte est mal passé, le voici :

    Arrêté du 22 octobre 2015 fixant le formulaire “attestation de salaire – accident du travail ou maladie pro”.

    En espérant que cela fonctionne.

    Romane

    #18777
    Henri
    Participant

    (suite)

    Euh… Romane contrairement à Qualiblog l’autre forum permet des messages privés qui nous permettraient d’être plus de confidentialité.

    Merci pour la description du tableau en question (qui me paraît peu opérationnel*), mais ton extrait “S&ST” de cette liste des textes identifiés par ton groupe réduite à une seule ligne (celle d’un arrêté du 22 oct 2015) ne me permet pas de “sentir” la pertinence (surtout) ou l’opérationnalité de cette liste (les modèles de SM ne nous demandent d’ailleurs pas une liste de “textes”).

    * que sont ces codes ? “5”:{“1”:[{“1″:2,”2″:0,”5”:{“1″:2,”2”:0}},{“1″:0,”2″:0,”3”:3},{“1″:1,”2″:0,”4″:1}]},”6”:{“1”:[{“1″:2,”2″:0,”5”:{“1″:2,”2”:0}},{“1″:0,”2″:0,”3”:3},{“1″:1,”2″:0,”4″:1}]},”7”:

    Je crois que j’ai assez donné pour tenter de te répondre, je vais me reposer un peu et laisser à d’autres le soin de poursuivre.

    Si par la suite tu synthétises ta vision de la fameuse hiérarchie des normes (le tableau en tient-il compte ?) ou si tu illustres un peu plus dans tes réflexions ou doutes je t’indiquerai un “truc” simplificateur fort utile au moins pour les exigences juridiques.

    Bon WE à tous.

    • Cette réponse a été modifiée le il y a 3 semaines et 5 jours par Henri.
    #18779
    Romane
    Participant

    Comme je l’ai expliqué dans mon message #18 776, j’ai voulu donné un exemple de titre de texte mais il n’est pas passé ce qui à donné les codes  “5”:{“1”:[{“1″:2,”2″:0,”5”:{“1″:2,”2”:0}},{“1″:0,”2″:0,”3”:3},{“1″:1,”2″:0,”4″:1}]},”6”:{“1”:[{“1″:2,”2″:0,”5”:{“1″:2,”2”:0}},{“1″:0,”2″:0,”3”:3},{“1″:1,”2″:0,”4″:1}]},”7”.

    Je sais qu’il est difficile de ” “sentir” la pertinence (surtout) ou l’opérationnalité de cette liste” c’est pourquoi ma question ne portait pas dessus mais uniquement sur les types de textes.

    Je n’avais pas réussi à formuler ma question la première fois mais avec toutes les informations que j’ai, j’ai trouvé ce que je cherchais à savoir comprendre les différents types de textes réglementaires qui existe afin de reconnaître lesquels sont obligatoires, lesquels sont des aides, lesquels sont d’application volontaire, etc…

    Merci à tous et bon WE.

    Romane

    #18780
    Henri
    Participant

    Hello !

    Ok, c’est cette “hiérarchie” qui t’importait Romane. De toute façon sans vision sur cette liste de textes (que j’imagine chronologique par défaut) difficile de discuter d’un véritable processus de détermination des exigences ou obligations réglementaires applicables à l’entreprise pour la gestion de leur application. En S&ST par exemple avec une simple liste de textes il est assez impossible de cerner et gérer les exigences actuelles de prévention des risques chimiques (d’où l’intérêt du “truc” basique que j’envisageais mais souvent oublié dans ce genre d’approche). Une telle liste est tout au plus le livrable de la “veille” proprement dite (“l’accessoire” du processus) mais pas la détermination documentée attendue pour un SM.

    A+

     

    • Cette réponse a été modifiée le il y a 3 semaines et 5 jours par Henri.
    • Cette réponse a été modifiée le il y a 3 semaines et 5 jours par Henri.
7 sujets de 16 à 22 (sur un total de 22)
  • Vous devez être connecté pour répondre à ce sujet.