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  • #8727
    Oumar
    Participant

    Bonjour à tous.

    La charte de sécurité peut-elle être décrite comme l’équivalent en sécurité d’une politique qualité ?

    Que doit-elle contenir exactement ?  

    #10918
    Bill

    Bonjour,

    Personne ne te répond Oumar alors je me lance : à ma connaissance aucune norme de système de management n’évoque de « charte » par contre que toutes demandent une « politique ». Alors au fond tes questions ne se posent pas. Pas plus qu’on ne se demanderait si « une charte qualité peut décrite comme l’équivalent en qualité d’une politique sécurité et santé au travail » ou « ce que doit contenir exactement une charte qualité« .

    Par contre comme pour une politique qualité, on connaît les exigences normatives concernant la politique S&ST de la direction.

    Qu’en penses-tu ? A+

    #10919
    Oumar
    Participant

    Merci pour ta réponse Bill.

    Je pense t’avoir compris. Pas de charte de sécurité. Il s’agit en fait d’une politique santé et sécurité au travail tout simplement. Bien.

    Comment peut-on appeler un document dans lequel une entreprise regrouperait l’ensemble des règles de sécurité qui s’appliquent à ses activités et la manière dont elle gère son système de management de la S & ST ?

    #10925
    Bill

    Bonsoir Oumar,

    Un document dans lequel une entreprise développerait la manière dont elle gère son système de management de la S&ST en intégrant l’ensemble des règles de sécurité et santé au travail pour ses activités… ne serait probablement pas 1 document mais de nombreux documents. Ce serait tout simplement le système documentaire de son SMS&ST ! Une image courte de cet ensemble pourrait être appelée « manuel S&ST » bien que ce ne soit pas une exigence ni très utile…

    A+

    PS : Oumar as-tu compris pourquoi j’ai dit « Alors au fond tes questions ne se posent pas » concernant la comparaison charte S / politique Q ?

    #10933
    Oumar
    Participant

    Salut Bill. Au vu de ton post-scriptum je me dis que je n’avais peut-être pas compris ce que tu entendais par au fond tes questions ne se posent pas.

    D’un autre côté je m’étais mal exprimé concernant le document que je cherchais. Il s’agit en fait d’un livret de sécurité. Juste un petit document regroupant les règles de sécurité qui s’appliquent aux activités de l’organisme plus les conduites à tenir en cas d’accident.

    A +

    #10954
    Bill

    Hello !

    Oumar, à propos d’une charte sécurité (ou livret sécurité) tu te demandais si elle était l’équivalent en sécurité d’une politique qualité.

    En consultant les exigences ISO 9001 pour la politique Q que doit établir une Direction (§ 5.1) :

    5.3 Politique qualité
    La direction doit assurer que la politique qualité
    a) est adaptée à la finalité de l’organisme;
    b) comprend l’engagement à satisfaire aux exigences et à améliorer en permanence l’efficacité du système de
    management de la qualité;
    c) fournit un cadre pour établir et revoir les objectifs qualité;
    d) est communiquée et comprise au sein de l’organisme;
    e) est revue quant à son adéquation permanente.

    En consultant aussi les exigences ILO-OSH pour sa politique S&ST :

    3.1. Politique de sécurité et de santé au travail
    3.1.1. L’employeur, en consultation avec les travailleurs et leurs représentants, devrait établir et présenter dans un document une politique de sécurité et de santé au travail:
    a) propre à l’organisation et en rapport avec sa taille et la nature de ses activités;
    b) exprimée de façon claire et concise dans un document daté et validé par la signature ou l’endossement de l’employeur ou de la personne responsable occupant la plus haute fonction dans l’organisation;
    c) communiquée et facilement accessible à toutes les personnes sur leur lieu de travail;
    d) revue régulièrement afin d’en garantir la pertinence; et
    e) le cas échéant, accessible aux personnes intéressées de l’extérieur.
    3.1.2. La politique de sécurité et de santé au travail devrait prévoir, au minimum, les principes et les objectifs essentiels que l’organisation s’est engagée à respecter:
    a) protéger la sécurité et la santé de l’ensemble des membres de l’organisation en prévenant les lésions, la dégradation de la santé, les maladies et les incidents;
    b) respecter les dispositions de la législation et la réglementation nationales relatives à la sécurité et à la santé au travail, ainsi que les programmes volontaires, les conventions collectives en matière de sécurité et de santé au travail et autres engagements auxquels l’organisation souscrit;
    c) veiller à ce que les travailleurs et leurs représentants soient consultés et encouragés à participer activement à tous les éléments du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail; et
    d) améliorer continuellement l’efficacité du système de gestion de la sécurité et de la santé au travail.

    Tu aurais conclu avec moi qu’au fond la question de l’équivalence « charte« / »politique » ne se pose effectivement pas (d’autant que tu décris toi-même la charte ou livret comme étant « juste un petit document regroupant les règles de sécurité qui s’appliquent aux activités de l’organisme plus les conduites à tenir en cas d’accident« ). Ce petit document n’a manifestement pas la consistance ou la portée de l’expression par une Direction de sa Politique dans tel domaine. Par contre s’il avait la vocation de satisfaire des exigences normatives d’une politique, alors il serait incongru de ne pas l’appeler « politique » en lui donner un nom de moindre importance si j’ose dire.

    Reste ta question « que doit contenir ta charte ou ton livret » ? Dans nos normes de SM il n’y a aucune exigence de ce type ni même aucune mention d’un tel document* ! Donc, outre les politiques Q, S ou E, tu es libre de créer une charte ou un livret Q, S ou E selon ton envie.

    * à la limite le seul document que ta description peut rappeler en tendant bien l’oreille serait peut-être le « manuel Qualité » exigé par ISO 9001, en le voyant comme un document donnant « les règles de qualité qui s’appliquent aux activités de l’organisme plus les conduites à tenir en cas de non conformité » pour copier ton expression…?

    Enfin si tu crées ce « petit document » Q, S ou E, tu peux pourrais bien y intégrer en bonne place la politique Q, S ou E de la direction…

    Qu’en penses-tu Oumar de tout ça ?

    Cordialement, HenriPrev « chez » gmail.com

    #10965
    Oumar
    Participant

    Salut Bill, ou plutôt Henri (je me doutais bien que Bill et Henry n’étaient en fait qu’une seule et même personne).

    Pour en revenir à notre sujet, comme je l’ai dit au post précédent, je m’étais mal exprimé. La charte n’a rien à voir (ou très peu) avec le livret. Ma première préoccupation (mal exprimée) était de savoir si la charte de sécurité était en fait la politique sécurité. Je pense avoir la réponse maintenant.  

    Comme tu l’as dit un document expliquant la manière dont une entreprise gère son système S&ST est un manuel S&ST (bien qu’il ne soit pas exigé) contenant en bonne place la politique S&ST.

    Concernant les règles de sécurité qui s’appliquent à un organisme pour chacune de ses activités plus les conduites à tenir en cas d’accident, le livret de sécurité (le « petit document ») . En fait une sorte de livret contenant les règles de sécurité sommaires donné à tous les employés; lequel je pense n’a pas sa place dans un manuel sécurité.

    Merci de m’avoir corrigé sur certains points. A +

    #10973
    Bill

    Hello !

    Oumar, en fait tu aurais pu répondre à ta question toi-même. Je pense que  tu n’aurais jamais supposé par exemple qu’un « livret » ou qu’une « charte » Q constitue la « politique » Q d’une entreprise. Il n’y avait donc aucune raison pour qu’il n’en soit pas de même en S&ST ou en E.

    Par contre on peut bien baptiser des noms qu’on veut tout document de « sensibilisation » Q, S&ST ou E qu’on estime devoir créer (personnellement je n’aime guère la notion de « sensibilisation », je lui préfère celles plus officielles et performantes de formation et d’instructions de travail).

    Attention toutefois aux limites de tels « livrets ou charte X » qu’on voudrait remplir des « règles X qui s’appliquent à un organisme pour chacune de ses activités plus les conduites à tenir en cas d’événement X »…: à un moment il peut y avoit confusion ou concurrence avec les procédures de maîtrise X et celle de préparation aux urgences X que le SM exige par contre. Alors du coup est-il pertinent, ou comment arriver à le faire, d’avoir ces éléments plus ou moins « réduits » dans un « petit document »…

    Bye.

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